A. Affaire Paccione c. Italie : arrêt du 27 Avril, 1995European Court of Human Rights. · First published 1996Open the Tome
A. Affaire Vallée c. France : arrêt du 26 Avril 1994European Court of Human Rights. · First published 1995Open the Tome
Affaires A- Sibson c. Royaume-uni : arrêt du 20 Avril 1993European Court of Human Rights. · First published 1993Open the Tome
Confeŕence des recteurs des universités africaines, C.R.U.A., Brazzaville, 5, 6, 7 avril 1976Conférence des recteurs des universités africaines Brazzaville, Congo 1976. · First published 1976Open the Tome
La Commission d'enquête civile de Grenoble sur les accidents survenus au 6e B.C.A. les 7 et 15 avril 1976Commission d'enquête civile de Grenoble. · First published 1977Open the Tome
Discours sur le budget prononcé par l'Hon. J.C.J.S. McCorkill, trésorier de la province, à l'Assemblée législative de Québec, le 19 avril 1904J. C. J. S. McCorkill · First published 1994Open the Tome
Explication des morceaux de peinture, sculpture, architecture, &c. exposés par les artistes liégeois, le 7 avril 1788, & jours suivans, à la Salle de la Société d'émulationSociété d'émulation (Liège, Belgium) · First published 1788Open the Tome
Observations du Ministre des contributions publiques, sur le décret rendu le 17 avril en faveur du C. Genneau, ci-devant Commissaire du roi à la monnoie d'OrleansÉtienne Clavière, France. Convention nationale · First published 1793Open the Tome
Observations du ministre des contributions publiques, sur le de cret rendu le 17 avril, en faveur du C. Genneau, ci-devant commissaire du roi a la monnoie d'OrleansÉtienne Clavière · First published 1793Open the Tome
Copie des lettres patentes en forme d'assevrance que la ducesse de Parme, Regente &c. a donné aux gentilzhommes confederez, ayans presenté la requeste, au mois d'avril soixantecincq avant PasquesMargaret of Austria, Duchess of Parma, Netherlands. Sovereign (1555-1598 : Philip II) · First published 1566Open the Tome
Rapports de MM. A.C. Marie ... P. Remlinger ... [et] H. Vallée ... à la Conférence internationale de la rage organisée à l'Institut Pasteur de Paris du 25 au 29 avril 1927 par l'Organisation d'hygiène de la Société des nationsInternational rabies conference (1927 Paris) · First published 1927Open the Tome
Arrêt du Conseil d'état du roi, qui ordonne que dans quinzaine pour tout délai tous les maîtres de la nouvelle communauté des menuisiers, ébénistes, tourneurs, layetiers, tonneliers, boisseliers &c. de la ville de Compiègne seront assemblés par le Lieutenant de police de ladite ville pour être procédé à l'élection des syndics & adjoints, conformément à l'édit d'avril 1777, du 20 mai 1778France. Conseil d'État · First published 1778Open the Tome
Copie des rapports officiels (116h) du major général Middleton, C.B. (commandant de l'expédition du Nord-Ouest) sur les engagements au Creek-au-Poisson, le 24 avril, 1885, au camp de Poundmaker (Faiseur-d'Étangs), près de la réserve des Cris, le 2 mai, 1885, à Batoche, les 9, 10, 11 et 12 mai, 1885Middleton, Fred Sir · First published 1993Open the Tome
