Extrait de La de cade philosophique, an XII, 3me trimestre, no 25Louis Germain Petitain · First published 1804Open the Tome
Extrait de La de cade philosophique, prairial, an XII, nos 26 et 27Louis Germain Petitain · First published 1804Open the Tome
Discours prononce par le citoyen Gre goire, orateur de la de putation envoye e au gouvernement par le Corps le gislatif, le 3 frimaire an 10Henri Gre goire · First published 1801Open the Tome
Discours prononce s par P.A. Laloy, pre sident du Conseil, en attachant une cravate au drapeau d'un bataillon des grenadiers faisant le service pre s le Corps le gislatif, et par l'orateur de la de putation des grenadiers, avant l'ouverture de la se ance du premier vende miaire an 7.Pierre Antoine Laloy · First published 1798Open the Tome
Compte rendu a la Convention nationale en exe cution du de cret du 21 nivo se, an 3, par Siblot, repre sentant du peuple, de la de pense faite pendant les deux missions qu'il a remplies dans les de partemens de la Seine-Infe rieure et de l'EureClaude-Franc ʹois-Bruno Siblot · First published 1795Open the Tome
Compte rendu a la Convention nationale, en exe cution du de cret du 21 nivo se, an 3, par Brival et Duval-Duplessis, repre sentans du peuple, de la de pense faite pendant leur mission a Tulle, aupre s de la manufacture d'armes, en vertu de la loi du 9 septembre 1792 (v.s.).Jacques Brival · First published 1795Open the Tome
Compte rendu a la Convention nationale, en exe cution du de cret du 21 nivo se, an 3, par Ingrand, repre sentant du peuple, de la de pense faite pendant les diffe rentes missions qu'il a remplies par ordre de la Convention nationale et de ses comite s, depuis le 28 aou t (v.s.), an 2, jusqu'ua 18 fructidor dernierFranc ʹois-Pierre Ingrand · First published 1795Open the Tome
Compte rendu a la Convention nationale, en exe cution du de cret du 21 nivo se, an troisie me, par Rougemont, repre sentant du peuple, de la de pense faite pendant deux missions qu'il a remplies pre s l'arme e du Rhin, & dans les de partemens de la Haute-Marne & de la MeuseIgnace Rougemont · First published 1795Open the Tome
Copie de l'e tat de la de pense faite par le citoyen Niou, repre sentant du peuple, de le gue par la Convention nationale dans les arme es et de partemens du Haut et Bas-Rhin, depuis le 3 septembre 1793, jusqu'a la fin de brumaire, lequel e tat a e te remis aux commissaires de la salle le 2 nivo se de l'an deuxie meJoseph Niou · First published 1795Open the Tome
De cret de la Convention nationale, du 13 mars 1793, l'an second de la Re publique franc ʹaise, relatif a la de livrance des farines ne cessaires pour la consommation de ParisFrance. Convention nationale · First published 1793Open the Tome
De cret de la Convention nationale, du 22 mars 1793, l'an second de la Re publique franc ʹoise, relatif aux professeurs & aux e le ves-pensionnaires-boursiers qui se rendront aux frontie res pour la de fense de la patrieFrance. Convention nationale · First published 1793Open the Tome
De cret de la Convention nationale, du 3 aou t 1793, l'an second de la Re publique franc ʹoise, qui ordonne la saisie, le se questre & l'inventaire de la succession de la ci-devant princesse Lamballe, & la de clare re versible au Tre sor nationalFrance. Convention nationale · First published 1793Open the Tome
De cret de la Convention nationale, du 5 octobre 1793, l'an second de la Re publique franc ʹoise, une et indivisible, relatif a la dure e de la de tention pour amendes prononce es par la police correctionnelleFrance. Convention nationale · First published 1793Open the Tome
De cret de la Convention nationale, du 7 juin 1793, l'an second de la Re publique franc ʹoise, qui de fend aux membres de la Convention de demander la de portation des pre tres salarie s et soumis a la loiFrance. Convention nationale · First published 1793Open the Tome
De cret de la de la [sic] Convention nationale, du 23 septembre 1793, l'an second de la Re publique franc ʹaise, une et indivisible, qui ordonne de verser dans la caisse de la Tre sorerie nationale & dans celles des receveurs de districts, les de po ts faits chez des officiers publics, etcFrance. Convention nationale · First published 1793Open the Tome
Rapport et de cret du 23 aou t, l'an II de la Re publique, sur la re quisition civique des jeunes citoyens pour la de fense de la patrieB. Bare re · First published 1793Open the Tome
Rapport fait dans la se ance du vendredi 9 aou t 1793, l'an deuxie me de la Re publique franc ʹaise, au nom de la commission charge e de re unir les proce s-verbaux d'acceptation de la De claration des droits de l'homme et de l'acte constitutionnelEuge ne Constant Joseph Ce sar Gossuin · First published 1793Open the Tome
Discours de M. Bureaux-Puzy, prononce a la barre de l'Assemble e nationale, le 29 juillet 1792, l'an 4e. de la liberteJ. X. Bureaux de Pusy · First published 1792Open the Tome
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