aspects civils et fiscaux : actes de la journée d'études du 20 avril 2007 "Les aspects civils et fiscaux de la planification successorale" Université catholique de Louvain ; avec des contributions de Nathalie Baugniet ... [et al.] ; et les notes d'André Culot ; rassemblées par Jean-François Taymans et Nathalie BaugnietNathalie Baugniet · First published 2008Open the Tome
Jean Etienne Marie Portalis und der Code civilMarkus Alexander Plesser · First published 1997Open the Tome
Jean-Jacques Rousseau e il diritto civile della Rivoluzione franceseGiovanni Incorvati · First published 1990Open the Tome
Civil and natural contract in Jean-Baptiste Greuze's The Village brideS. Richard Rand, University of Michigan. Dept. of the History of Art · First published 1987Open the Tome
L'architecture civile de Jean Jacques Lequeu (1757-?)Philippe Duboy · First published 1987Open the Tome
Précis de procédure civile / Jean VincentVincent, Jean docteur en droit. · First published 1969Open the Tome
'with The Assistance Of Serge Sauneron And Jean Yoyotte, A Dictionary Of Egyptian Civilization, Translated From The French By Alix Macfarlane,'POSENER' 'GEORGES · First published 1962Open the Tome
Essai sur l'Ordre des hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem et de son gouvernement civil et militaire à Malte au commencement du XVIIIe siècle d'après des documents inédits de l'époqueLouis Jean Paul Héritte · First published 1912Open the Tome
Episodes de la guerre civile de Navarre d'après un compte de Pedro Periz de Jassu, bailli de Saint Jean et receveur des deniers royaux en Basse Navarre, 1451-1455Jean de Jaurgain, Pedro Periz de Jassu · First published 1908Open the Tome
Rapport fait par Jean-Franc ʹois Eude sur une question d'e tat civilJean-Franc ʹois Eude · First published 1799Open the Tome
Opinion de ... sur la dénonciation de forfaiture contre les citoyens Jean-Marie De Swerte, président du tribunal criminel, Bénoît-Alexandre Malfroid et Charles Valeriola, juges au tribunal civil du département de la Dyle, membres du tribunal criminel à l'époque du 13 prairial an 5Andre -Joseph Frison · First published 1798Open the Tome
Rapport fait par Coutisson-Dumas, de pute par le de partement de la Creuse, sur la re solution du 14 fructidor dernier relative au citoyen Jean-Baptiste Fayolle, juge au tribunal civil du me me de partementJean-Baptiste Coutisson-Dumas · First published 1798Open the Tome
Opinion de Jean-Franc ʹois Ehrmann, de pute par le de partement du Pas-de-Calais, sur le rapport & projet de re solution pour les institutions relatives a l'e tat civil des citoyens, pre sente au nom d'une commission spe ciale, par Leclerc (de Maine-&-Loire), le 16 brumaire an 6Jean-Franc ʹois Ehrmann · First published 1797Open the Tome
Rapport fait au nom d'une commission spe ciale par Jean Debry, repre sentant du peuple, sur la proposition de rapporter la loi du 9 mars 1793, qui abolit la contrainte par corps en matie re civileJean-Antoine-Joseph Debry · First published 1797Open the Tome
Jugement rendu par le Tribunal re volutionnaire, e tabli a Paris, qui ordonne que Bertrand Armant, lecteur-secre taire, membre du conseil-ge ne ral de la commune, Jean-Baptiste-Crespin Taillebot, officier-municipal, Gervais Beaudouin, compagnon jouaillier, Prosper Sijas, commis a l'administration de la re gie, Pierre Remy, tablettier, administrateur de police, Claude-Antoine Deltroit, officier-municipal, et membre de l'e tat civil ... de clare s traitres a la patrie par de cret du 9 thermidor, seront livre s a l'exe cuteur des jugemens criminels pour leur faire subir la peine de mort inflige e a tous trai tres a la Re publique, et ce sans de lai, sur la place publique de la re volution de cette villeFrance. Tribunal re volutionnaire · First published 1794Open the Tome
Conclusions civiles que donnent pardevant vous Monsieur le president en la Cour des monnoyes, lieutenant general criminel en la sene chausse e & siege pre sidial de Lyon, Jean Demadieres, ecuyer, ancien colonel de cavalerie, demandeur & accusateurJean Demadie res · First published 1720Open the Tome
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