Opinion de Bohan (du Finistère), sur le domaine congéable, & sur la loi du 9 brumaire an 6, qui a rétabli cette tenure précédemment abolie par décret des 23 & 27 août 1792France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents · First published 1799Open the Tome
Opinion de Bohan (du Finiste re), sur le domaine conge able, & sur la loi du 9 brumaire an 6, qui a re tabli cette tenure pre ce demment abolie par de cret des 23 & 27 aou t 1792Alain Bohan · First published 1798Open the Tome
Rapport fait par d'Outrepont, de pute de la Dyle, au nom d'une commission spe ciale compose e des repre sentans du peuple Bohan, Decaigny, Louvet & d'Outrepont, sur la question de savoir si une de claration de jury de jugement peut e tre annulle e pour une partie, & e tre maintenue & produire son effet pour l'autre, & si, en vertu des articles 396 & 414 de la loi du 3 brumaire, la nullite d'une partie ne frappe pas ne cessairement sur la totalite ?Charles-Lambert d' Outrepont · First published 1798Open the Tome
Re futation du syste me soutenu par le citoyen Bohan, membre du Conseil des cinq-cents, dans son opinion du 16 fructidor an VI, sur les domaines conge ablesJean Baptiste Marie Desnos · First published 1798Open the Tome
Bohan, membre du Conseil des cinq-cents, a Tronchet, membre du Conseil des anciensAlain Bohan · First published 1797Open the Tome
Opinion de Bohan (du Finistère), sur le domaine congéable, aboli par l'Assemblée législative en 1792, et sur le projet de résolution tendant au rétablissement de cette tenure ...Alain Bohan, France. Assemblée nationale législative (1791-1792), France. Corps législatif (1795-1814) · First published 1797Open the Tome
