Amendement propose par Boulay (de la Meurthe), au premier article du project de re solution sur la taxe a e tablir sur le selBoulay de la Meurthe, Antoine Jacques Claude Joseph comte · First published 1799Open the Tome
De la Revolution franc ʹaise, compare e a celle de l'Angleterre, ou, Lettre au repre sentant du peuple Boulay (de la Meurthe), sur la diffe rence de ces deux re volutionsJean-Baptiste Salaville · First published 1799Open the Tome
Opinion de Boulay (de la Meurthe), contre le projet d'introduire dans notre le gislation le droit d'accorder l'impunite et des re compenses aux coupables qui re ve leroient des complices, et l'ide e de faire exercer ce droit par le Corps le gislatif, sur la proposition formelle du Directoire exe cutifBoulay de la Meurthe, Antoine Jacques Claude Joseph comte · First published 1799Open the Tome
Rapport et projet de resolution pre sente par Challan, au nom d'une commission spe ciale compose e des repre sentants Labbe , Andre (du Bas-Rhin), Boulay-Paty, Bourg-Laprade, Bezard, Groscassand-Dorimond, et du rapporteur, sur la navigation inte rieure et fluvialeA. D. J. B. Challan · First published 1799Open the Tome
Rapport fait par Boulay (de la Meurthe) au nom d'une commision spe ciale charge e d'examiner la de nonciation faite contre le citoyen Vasse, membre du Conseil des cinq-centsBoulay de la Meurthe, Antoine Jacques Claude Joseph comte · First published 1798Open the Tome
Rapport fait par Boulay-Paty (de la Loire-Infe rieure), au nom de la commission de marine charge e d'examiner le message du Directoire exe cutif concernant la mise en jugement des individus traduits a la cour martiale maritime a l'occasion de l'incendie du vaisseau, Le Quatorze JuilletP.-S Boulay-Paty · First published 1798Open the Tome
Rapport fait par Boulay-Paty, de la Loire-Infe rieure, au nom de la commission de la marine, charge e d'examiner le message du Directoire exe cutif concernant la mise en jugement des individus traduits a la cour martiale maritime a l'occasion de l'incendie du vaisseau, le Quatorze JuilletP.-S Boulay-Paty · First published 1798Open the Tome
Opinion de Boulay (de la Meurthe) sur les causes, la ne cessite & les effets de la journe e du 18 fructidor, & sur la propositon faite de la ce le brer par l'e rection d'un monument & l'institution d'une fe teBoulay de la Meurthe, Antoine Jacques Claude Joseph comte · First published 1797Open the Tome
Rapport fait par Boulay (de la Meurthe), au nom de la commission charge e de pre senter ses vues sur les deux proble mes suivans, 1o. Quelles sont les mesures d'ostracisme, d'exil & d'expulsion les plus convenables aux principes de justice & de liberte , & les plus propres a consolider la Re publique? 2o. Y ayant entre le Corps le gislatif & le Directoire une opposition telle que la marche du gouvernement soit entrave e & la chose publique compromise, quel est le moyen politique & re gulier, le plus capable de pre venir cette crise, & de re tablir la marche constitutionnelle des pouvoirsBoulay de la Meurthe, Antoine Jacques Claude Joseph comte · First published 1797Open the Tome
