Opinion de Huguet (de la Seine) sur la re solution du 22 frimaire, relative aux domaines engage s par l'ancien gouvernementThéodore-François Huguet · First published 1799Open the Tome
Opinion de The odore-Franc ʹois Huguet (de la Seine), sur la re solution du 19 frimaire, relative a l'e tablissement de droit de greffe au profit de la Re publique dans les tribunaux civils & de commerceThéodore-François Huguet · First published 1799Open the Tome
Opinion de The odore-Franc ʹois Huguet, depute de la Seine, sur la re solution du 4 nivose an 7, qui fixe l'epoque a laquelle a du e tre exe cute la loi du 29 nivose an 6, relative aux courses et prises maritimesThéodore-François Huguet · First published 1799Open the Tome
Rapport fait par Huguet (de la Seine), au nom d'une commission, sur la re solution du 13 germinal an 7, qui excepte de la vente des domaines nationaux le terrein dit l'i le Louviers, situe dans la commune de ParisThéodore-François Huguet · First published 1799Open the Tome
Opinion de The odore-Franc ʹois Huguet du de partement de la Seine sur la re solution du 11 brumaire, relative a l'imposition sur les portes & fene tresThéodore-François Huguet · First published 1798Open the Tome
Opinion de The odore-Franc ʹois Huguet, de pute de la Seine, sur la re solution du premier brumaire relative a l'organisation du re gime hypothe caireThéodore-François Huguet · First published 1798Open the Tome
Rapport fait par Huguet (de la Seine), sur une re solution du 29 frimaire, qui affecte la maison de l'e migre Cosse -Brissac au timbrage des cartes a jouer, etcThéodore-François Huguet · First published 1798Open the Tome
