Opinion de P.F. Duchesne, de pute de la Dro me, sur la re clamation de la famille Anisson-Duperron contre la vente de la manufacture de Buges faite au citoyen Le orier-Delisle par de cret de la Convention, du 24 vento se an 3Pierre-François Duchesne · First published 1799Open the Tome
Projet de re solution pre sente par F.F. [i.e. P.F.] Duchesne, sur l'emprunt forcePierre-François Duchesne · First published 1799Open the Tome
Rapport fait par P.F. Duchesne, au nom d'une commission spéciale, sur la pétition des citoyens Clin et Doublet, relative à un arrêté du directoire, qui annulle l'adjudication de la ci-devant abbaye de Vauxelles, département du NordPierre-François Duchesne, France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents · First published 1799Open the Tome
Nouveau projet de re solution, pre sente par P.F. Duchesne au nom d'une commission spe ciale, sur les rentes viage res cre e es pendant la de pre ciation du papier-monnoiePierre-François Duchesne · First published 1798Open the Tome
Rapport fait par P.F. Duchesne, au nom d'une commission spe ciale, sur divers articles additionnels aux lois des 11 frimaire, 16 nivo se & 13 pluvio se an 6, concernant les transactions entre particuliers pendant la de pre ciation du papier-monnoiePierre-François Duchesne · First published 1798Open the Tome
Opinion de P.F. Duchesne sur le nouveau projet de re solution relatif aux transactions entre particuliers, ante rieures a la de pre ciation du papier-monnoiePierre-François Duchesne · First published 1797Open the Tome
Opinion de P.F. Duchesne, de pute de la Dro me, sur le projet d'une commission, relatif a l'exclusion provisoire des ci-devant nobles de toutes fonctions publiquesPierre-François Duchesne · First published 1797Open the Tome
Opinion de P.F. Duchesne, de pute de la Dro me, sur le projet de re solution de la Commission des finances, concernant les rentes foncie resPierre-François Duchesne · First published 1797Open the Tome
Rapport fait par P.F. Duchesne, de pute de la Dro me, au nom de deux commissions re unies, sur les diverses transactions entre particuliers pendant la de pre ciation du papier monnoiePierre-François Duchesne · First published 1797Open the Tome
Opinion de P.F. Duchesne, (de pute de la Dro me au Conseil des cinq-cents,) sur la formule du serment re publicainPierre-François Duchesne · First published 1794Open the Tome
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