Secunda appellatio vel potius iustissima defensio uenerabilium uirorum decani [e]t capituli insignis eccl[es]ie parisien[sis]Chapitre de Notre Dam, Paris, France. · First published 1500Open the Tome
Re flexions du lendemain, sur les arre te s pris dans l'Assemble e nationale, relativement aux biens eccle siastiques, le 11 aou t 1789Andre Morellet · First published 1789Open the Tome
Arre t du Conseil d'E tat du roi, portant exemption du droit de marc d'or sur les lettres patentes confirmatives des decrets d'unions de be ne fices eccle siastiques, faites pour les objets d'utilite publique de signe s dans cet arre tFrance. Conseil d'Etat · First published 1786Open the Tome
Arre t du Conseil d'E tat du roi, portant exemption du droit de marc d'or sur les lettres patentes confirmatives des decrets d'unions de be ne fices eccle siastiques, faites pour les objets d'utilite publique de signe s dans cet arre tFrance. Conseil d'Etat · First published 1786Open the Tome
Examen du de cret de l'Assemble e constituante, du 27 aou t 1791, ou l'on traite la question du ce libat eccle siastique, de l'indissolubilite du mariage, &c. pour les concilier avec ce de cretLouis Charrier de La Roche · First published 1792Open the Tome
Arre t du Conseil d'E tat du roi, concernant les mate riaux a prendre dans tous les endroits non clos, me me dans les bois du roi & des communaute s eccle siastiques & lai ques, seigneurs & particuliers, pour les ouvrages entrepris par les ateliers de charite dans la ge ne ralite de Paris, en se conformant a ce qui est prescrit par l'arre t du conseil du 7 septembre 1755France. Conseil d'Etat · First published 1786Open the Tome
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