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T. L. Lyon

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L'architecture a lyon t.2

Jacques Beaufort · First published 2002

Placeholder cover for Réponse à la question [La découverte de l'Amérique a-t-elle été utile ou funeste aux autres parties du monde?] proposée par M. l'abbéReynal [!] adressée à l'Académie de Lyon

Réponse à la question [La découverte de l'Amérique a-t-elle été utile ou funeste aux autres parties du monde?] proposée par M. l'abbéReynal [!] adressée à l'Académie de Lyon

J. J. O. de Meude-Monpas · First published 1788

Cover of Opinion de M. Deschamps, de pute de Lyon, sur la re ponse du roi adresse e a l'Assemble e nationale le 18 septembre, relativement aux arre te s du 4 aou t & jours suivans

Opinion de M. Deschamps, de pute de Lyon, sur la re ponse du roi adresse e a l'Assemble e nationale le 18 septembre, relativement aux arre te s du 4 aou t & jours suivans

Pierre-Suzanne Deschamps · First published 1789

Cover of Arrest du Conseil d'E tat du roi, par lequel, en interpre tation d'un du 26 aou t pre ce dent, est de clare que les droits sur les galons d'or & d'argent, gazes, points d'Espagne, & autres ouvrages pareils, expe die s de Lyon a l'etranger par Marseille, seront perc ʹus suivant les tarifs comme avant ledit arre t, (qui les avoit fixe s a six pour cent de la valeur, & a deux pour cent pendant les foires de Lyon,) jusqu'a ce qu'a commencer du premier octobre 1762, lesdites ouvrages ne payent qu'un pour cent de leur valeur, suivant l'art. VIII. de l'arre t du 15 mai pre ce dent

Arrest du Conseil d'E tat du roi, par lequel, en interpre tation d'un du 26 aou t pre ce dent, est de clare que les droits sur les galons d'or & d'argent, gazes, points d'Espagne, & autres ouvrages pareils, expe die s de Lyon a l'etranger par Marseille, seront perc ʹus suivant les tarifs comme avant ledit arre t, (qui les avoit fixe s a six pour cent de la valeur, & a deux pour cent pendant les foires de Lyon,) jusqu'a ce qu'a commencer du premier octobre 1762, lesdites ouvrages ne payent qu'un pour cent de leur valeur, suivant l'art. VIII. de l'arre t du 15 mai pre ce dent

France. Conseil d'Etat · First published 1760

Cover of Arre t du Conseil d'E tat du roi, qui ordonne que les re ceptions de nouveaux mai tres, faites dans les communaute s des fabricans de bas & des boulangers de la ville de Lyon, depuis la publication de l'arre t du 26 aou t dernier, & sans qu'il ait e te permis par le consulat auxdites communaute s de s'assembler a cet effet, seront & demeureront nulles

Arre t du Conseil d'E tat du roi, qui ordonne que les re ceptions de nouveaux mai tres, faites dans les communaute s des fabricans de bas & des boulangers de la ville de Lyon, depuis la publication de l'arre t du 26 aou t dernier, & sans qu'il ait e te permis par le consulat auxdites communaute s de s'assembler a cet effet, seront & demeureront nulles

France. Conseil d'Etat · First published 1777

Cover of Arrest de la cour de Parlement, en la Tournelle, qui sur les appels comme d'abus, interjette s par Me Claude Rivot, pre tre cure des grand & petit Gentilly-le s-Paris, d'une sentence de l'officialite de Meaux, & d'un rescrit de Cour de Rome, dit qu'il y a abuse, condamne Me Joseph-Sebastien Gex, cure de Saint-Pierre-aux-B¿ufs, promoteur de l'officialite de Paris, en six mille livres de dommages & inte re ts, par forme de re paration civile, & aux de pens faits en la primatie de Lyon, en l'officialite de Meaux & au Parlement, avec permission d'imprimer & afficher cent exemplaires au pre sent arre t

Arrest de la cour de Parlement, en la Tournelle, qui sur les appels comme d'abus, interjette s par Me Claude Rivot, pre tre cure des grand & petit Gentilly-le s-Paris, d'une sentence de l'officialite de Meaux, & d'un rescrit de Cour de Rome, dit qu'il y a abuse, condamne Me Joseph-Sebastien Gex, cure de Saint-Pierre-aux-B¿ufs, promoteur de l'officialite de Paris, en six mille livres de dommages & inte re ts, par forme de re paration civile, & aux de pens faits en la primatie de Lyon, en l'officialite de Meaux & au Parlement, avec permission d'imprimer & afficher cent exemplaires au pre sent arre t

France. Tournelle · First published 1758