Rapport fait par J.J.L. Bosquillon, de l'Oise, sur la re solution du 14 flore al an 6 relative aux suspensions de ventes des biens nationauxJean Jacques Louis Bosquillon de Marigny · First published 1799Open the Tome
Opinion de J. Duffau sur la re solution du 28 flore al an 6 relative a l'organisation judiciaire civileJean Duffau · First published 1799Open the Tome
Opinion de J. Gautret (de Maine-et-Loire) sur la re solution du 28 flore al an 6, relative a l'organisation judiciaireJacques Gautret · First published 1799Open the Tome
Opinion de J.G. Jan (de l'Eure), sur la re solution du 14 flore al an 6, relative aux suspensions de ventes de biens nationauxJacques-Gabriel Jan · First published 1799Open the Tome
Opinion de F.J.B. Dalphonse, de pute par le de partement de l'Allier, sur la re solution du 14 flore al an 7 relative a la comptabilite interme diaireDalphonse, Franc ʹois Jean Baptiste baron · First published 1799Open the Tome
Rapport fait par J.P. Peneau (de l'Indre), sur la re solution du 22 flore al an 5, relative aux vols de deniers publics faits a des percepteurs, receveurs & autres de positairesJacques-Philippe Peneau · First published 1797Open the Tome
Opinion de J.-G. Lacue e, sur une re solution du 22 flore al qui autorise l'administration centrale du de partement du Cantal a acque rir & faire construire une maison pour y tenir ses se ancesLacue e, Jean-Girard comte de Cessac · First published 1798Open the Tome
Rapport fait par J.B.E.H. Missonnet (du de partement de l'Aube), sur la re solution du 13 flore al an 6, relative a un e change propose entre la citoyenne Recq, veuve de Brigode, et les hospices civils re unis de LilleJ. B. E. H. Missonnet · First published 1798Open the Tome
Discours de G.J.F. Loisel, sur la re solution du Conseil des cinq-cents, du 6 flore al an V, qui de clare que les arme es d'Italie, de Sambre-et-Meuse et de Rhin-et-Moselle ont bien me rite de la patrie et de l'humaniteGilbert-Jean-Franc ʹois Loysel · First published 1797Open the Tome
Rapport fait par J.H. Coquillier (du Nord), au nom d'une commission spe ciale charge e de l'examen de la re solution du 18 flore al an 7, relative aux canaux de desse chement, dits wattringues, situe s dans le ci-devant district de Bergues, et a ceux de la valle e de la Scarpe, situe s dans les ci-devant districts de Douai et de ValenciennesJoaquim-Joseph-Alexis Coquillier · First published 1799Open the Tome
