Rapport et projet de résolution présenté par Rouzet, au nom d'une commission spécialeRouzet, Jacques Marie comte de Folmon · First published 1797Open the Tome
Opinion de Rouzet sur le projet d'un code hypothe caireRouzet, Jacques Marie comte de Folmon · First published 1796Open the Tome
Opinion de Rouzet sur le projet de loi portant amnistieRouzet, Jacques Marie comte de Folmon · First published 1796Open the Tome
Rapport et projet de de cret, pre sente s au nom du Comite de le gislation, par J.M. Rouzet, de pute de la Haute-Garonne, sur les de lais a accorder aux gens de mer, pour se pourvoir en cassation contre les jugemens rendus en leur absence, & sur les arre ts du ci-devant conseil, quilifie s de mouvement ou de commandementRouzet, Jacques Marie comte de Folmon · First published 1793Open the Tome
Les grandes catastrophes du département de la LoireJacques Rouzet · First published 2013Open the Tome
Les grandes affaires criminelles du MorbihanChristophe Belser, Jacques Rouzet · First published 2007Open the Tome
Les grandes affaires criminelles de la CreuseJean-Marie Chevrier, Jacques Rouzet · First published 2006Open the Tome
Les grandes affaires criminelles du Loir-et-CherPascal Nourrisson, Jacques Rouzet · First published 2006Open the Tome
Les grandes affaires criminelles du NordBernard Schaeffer, Jacques Rouzet · First published 2006Open the Tome
Rapport et projet de résolution ... au nom d'une commission spécialeRouzet, Jacques Marie comte de Folmon · First published 1797Open the Tome
Rapport et projet de de cret, pre sente s au nom du Comite des finances, dans la se ance du 13 germinal an IIIRouzet, Jacques Marie comte de Folmon · First published 1795Open the Tome
Rapport et projet de decret, presentés au nom du Comité des finances, dans la séance du 13 germinal an 3.Rouzet, Jacques Marie comte de Folmon · First published 1795Open the Tome
Analyse d'un plan ge ne ral de financesRouzet, Jacques Marie comte de Folmon · First published 1794Open the Tome
Rapport et projet de de cret, pre sente s au nom des Comite s de le gislation et des financesRouzet, Jacques Marie comte de Folmon · First published 1794Open the Tome
