Rapport fait au nom d'une commission spe cial, par Royer (de l'Ain)Jean Baptiste Royer · First published 1796Open the Tome
Mandement : Jean-Baptiste Royer, par la miséricorde divine & dans la communion du saint siege apostolique, evêque du département de l'AinJean Baptiste Royer · First published 1792Open the Tome
Contrat de délégation de service publicJean-Baptiste Vila, Erwan Royer · First published 2019Open the Tome
Lettre circulaire en réponse à plusieurs évêques qui lui ont écrit sur les inculpations dirigées contre lui dans les AnnalesJean Baptiste Royer · First published 1801Open the Tome
Rapport et projet de de cret pour l'e tablissement d'un bureau de liquidation des comptes des arme esJean Baptiste Royer · First published 1792Open the Tome
Lettre circulaire de M. l'e ve que du de partment de l'Ain, adresse e a MM. les cure s, vicaires et officiers municipaux de son dioceseJean Baptiste Royer · First published 1791Open the Tome
Lettre pastorale de M. l'Évêque du département de l'AinJean Baptiste Royer · First published 1791Open the Tome
Discours sur les biens du clergé, prononcé à la séance du mercredi 14 avrilJean Baptiste Royer · First published 1790Open the Tome
