Opinion d'Ozun (des Hautes-Pyre ne es), sur les moyens propose s au nom de trois commissions re unies, pour re duire les de penses & augmenter les recettes de l'an 7, & sur l'e tablissement d'un droit a percevoir a l'extraction du selJean-Antoine Ozun · First published 1799Open the Tome
Opinion d'Ozun (des Hautes-Pyre ne es) sur les moyens propose s par la Commission des finances, pour remplir le de ficit existant dans les recettes de l'an 6Jean-Antoine Ozun · First published 1798Open the Tome
Opinion d'Ozun, de pute des Hautes-Pyre ne es, sur un projet de re solution tendant a e tablir une taxe sur les loyers & la contribution somptuaire de Paris, pour e tre employe s au soulagement de l'indigenceJean-Antoine Ozun · First published 1797Open the Tome
Opinion d'Ozun, sur la prorogation du de lai pour l'admission des inscriptions & autres cre ances publiques, en paiement d'une partie des domaines nationaux a vendreJean-Antoine Ozun · First published 1797Open the Tome
Rapport fait au nom d'une commission spe ciale, par Ozun, sur la pe tition des entrepreneurs de la carte ge ne rale de FranceJean-Antoine Ozun · First published 1797Open the Tome
Rapport fait par Ozun, au nom de la Commission des finances, sur les rentes foncie resJean-Antoine Ozun · First published 1797Open the Tome
Opinion d'Ozun, de pute des Hautes-Pyre ne es, sur les de penses localesJean-Antoine Ozun · First published 1796Open the Tome
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, par Ozun, de pute des Hautes-Pyre ne es, sur le nouveau mode d'alie nation des domaines nationauxJean-Antoine Ozun · First published 1796Open the Tome
Rapport supple mentaire fait par Ozun, au nom de la Commission des finances, sur le nouveau mode d'alie nation des biens nationauxJean-Antoine Ozun · First published 1796Open the Tome
Opinion d' ... sur la prorogation du délai pour l'admission des inscriptions et autres créances publiques, en paiement d'une partie des domaines nationaux à vendreJean Antoine Ozun · First published 1797Open the Tome
Rapport fait ... au nom de la Commission des finances, sur les rentes foncièresJean Antoine Ozun · First published 1797Open the Tome
Rapport fait au nom d'une commission spéciale sur la pétition des entrepreneurs de la carte générale de France Séance du 21 thermidor an V.Jean Antoine Ozun, France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents · First published 1797Open the Tome
