Compte rendu en exécution de la loi du 21 nivôse, par P.A. Lozeau, représentant du peuple, envoyé par décret du 17 ventôse dernier dans le département du Calvados, d'où il est arrivé le 20 prairial, des frais qu'il a faits pour remplir sa missionPaul-Augustin Lozeau · First published 1795Open the Tome
Compte rendu par P.A. Lozeau, repre sentant du peuple, de l'emploi de trois millions mis a sa disposition par les Comite s de salut public et des finances, pour approvisionner en subsistances la commune de Caen et le de partement du CalvadosPaul-Augustin Lozeau · First published 1795Open the Tome
Discours de P.A. Lozeau, sur les biens communauxPaul-Augustin Lozeau · First published 1794Open the Tome
Opinion motive e de P.A. Lozeau, de pute de la Charente Infe rieure, sur le jugement de Louis Capet, ou, Re futation du plaidoyer du de fenseur de Louis, et du syste me de l'appel au peuplePaul-Augustin Lozeau · First published 1793Open the Tome
Opinion motive e de P.A. Lozeau, de pute de la Charente-Infe rieure, sur le jugement de Louis Capet, ou, Re futation du plaidoyer du de fenseur de Louis, & du syste me de l'appel au peuplePaul-Augustin Lozeau · First published 1793Open the Tome
Re flexions de P.A. Lozeau, de pute de la Charente-Infe rieure, sur les rapport et projet de de cret pre sente s a la Convention nationale, au nom du Comite d'agriculture, par le citoyen Germon [sic], les 30 septembre et 17 octobrePaul-Augustin Lozeau · First published 1792Open the Tome
Opinion sur les moyens de retirer des assignats de la circulationPaul-Augustin Lozeau · First published 1795Open the Tome
Apperc ʹu des travaux du Comite d'alie nation & des domaines re unis, relativement a la partie des domainesPaul-Augustin Lozeau · First published 1794Open the Tome
Extrait du rapport fait sur la conduite du Directoire du de partement de la Moselle, & l'interrogatoire subi par le procureur-ge ne ral-syndic du me me de partement, relativement a la ci-devant abbaye de Wadgasse, au nom des Comite s de su rete ge ne rale, d'alie nation & des domaines, re unisPaul-Augustin Lozeau · First published 1794Open the Tome
Memoire à la convention nationale au sujet des domaines volés par le plus indigne favori de nos anciens tyransPaul Augustin Lozeau · First published 1794Open the Tome
Motion d'ordre, sur les dangers de changer le mode d'alie nation des domaines nationaux, & de les distribuer par arpent, d'apre s une simple estimationPaul-Augustin Lozeau · First published 1794Open the Tome
Rapport fait au nom des Comite s des finances, d'agriculture, d'alie nation et domaines, re unis, sur la pe tition de soixante agriculteurs de Marennes & Brouage, tendante a e tre re inte gre s dans la possession d'environ six cents arpens de terrein, dont ils ont e te de pouille s par le ci-devant mare chal de RichelieuPaul-Augustin Lozeau · First published 1794Open the Tome
Rapport fait au nom du Comite des finances, sur les re clamations contre la loi du 10 frimaire concernant les domaines alie ne s, & sur les changemens & les additions au rapport fait par Ch. Delacroix, sur le me me objetPaul-Augustin Lozeau · First published 1794Open the Tome
Rapport sur la pe tition du citoyen Avenel, tendante a faire infirmer trois jugemens, dont deux en dernier ressort, qui l'ont e vince d'une propriete nationale, que l[u]i avoit conce de l'ancien gouvernement & qu'il a renclose & cultive ePaul-Augustin Lozeau · First published 1794Open the Tome
Rapport sur la ne cessite de supprimer les proprie te s communales & sur les principes de la proprie te dans un pays librePaul-Augustin Lozeau · First published 1793Open the Tome
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