Discours et rapport fait par P.J.J. Dubruel, de pute de l'Aveyron, sur les lois pe nales rendues contre les eccle siastiques insermente s et l'abrogation des lois qui assimiloient les pre tres de porte s aux e migre sPierre Jean Joseph Dubruel · First published 1797Open the Tome
Rapport fait par P.J.J. Dubruel, de pute de de partement de l'Aveyron, sur les pre tres insermente sPierre-Jean-Joseph Dubruel · First published 1797Open the Tome
Rapport fait par P.J.J. Dubruel, député de l'Aveyron, au nom d'une commission spéciale, sur les lois pénales rendues contre les prêtres insermentésPierre-Jean-Joseph Dubruel · First published 1797Open the Tome
Rapport par Pierre-Jean-Joseph Dubruel, de pute de l'Aveiron, sur la re clamation de plusieurs pre tres reclusPierre-Jean-Joseph Dubruel · First published 1796Open the Tome
Rapport et projet de résolution sur la déclaration de soumission au gouvernement à exiger des ministres des cultesPierre Jean Joseph Dubruel · First published 1797Open the Tome
Rapport fait ... au nom d'une commission spécialePierre Jean Joseph Dubruel · First published 1797Open the Tome
Rapport sur la réclamation de plusieurs prêtres reclusPierre Jean Joseph Dubruel · First published 1797Open the Tome
Rapport fait dans la se ance du 18 flore al, an IVPierre-Jean-Joseph Dubruel · First published 1796Open the Tome
