Roger Ducos et sa mission à Landrecies en l'an IIIRoger Ducos, Maurice Dussarp · First published 1920Open the Tome
Rapport fait par Roger Ducos, au nom d'une commission spe ciale, sur la re solution du 14 de ce mois relative aux de lais pour se pourvoir par appel & en cassation contre les jugemens en matie re de prises maritimesRoger Ducos · First published 1798Open the Tome
Opinion de Roger Ducos sur la re solution du 17 thermidor dernier, relative aux domaines conge ablesRoger Ducos · First published 1797Open the Tome
Rapport fait par Roger Ducos, au nom d'une commission spe ciale, compose e des repre sentans du peuple Goupil-Pre felne, Regnier, Maleville, Detorcy, Rosse e, Roger Ducos, & de feu Ligeret, sur la troisie me re solution du 28 vende miaire, relative aux transactions entre particuliers sur alie nations d'immeubles, licitations & partages, &c., pendant la de pre ciation du papier monnaieRoger Ducos · First published 1797Open the Tome
Rapport fait par Roger Ducos, au nom d'une commission spe ciale, sur la re solution du 23 frimaire dernier, relative a des additions a la loi du 11 du me me mois & a la re solution du 28 vende miaire pre ce dent, concernant les transactions entre particuliers pendant la de pre ciation du papier-monnoieRoger Ducos · First published 1797Open the Tome
Rapport fait par Roger Ducos, au nom de la Commission des inspecteurs du Conseil des anciens, compose e des repre sentans du peuple Auguis, Regnier, Lacombe-Saint-Michel, Rosse e et Roger-Ducos, sur le tirage au sort, prescrit par la loi du 20 nivo se an 5, entre les repre sentans du peuple qui, ayant e te membres de la Convention nationale, se trouvent e tre encore membres du Conseil des anciensRoger Ducos · First published 1797Open the Tome
Opinion de Roger Ducos, repre sentant du peuple, sur la re solution du 16 brumaire an 5 relative a la loi du 3 brumaire an 4Roger Ducos · First published 1796Open the Tome
Rapport de Roger Ducos, de pute du de partement des Landes, sur sa mission a LandreciesRoger Ducos · First published 1794Open the Tome
Rapport et projet de de cret pre sente s a la Convention nationale au nom du Comite des secours publics, par Roger Ducos, de pute par le de partement des Landes, sur des articles additionnels a la loi du 19 aou t 1793 (vieux style) relative aux indemnite s dues aux citoyens qui sont demeure s charge s d'enfants abandonne s.Roger Ducos · First published 1794Open the Tome
Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité des secours publics par Roger Ducos, député du département des Landes, relatifs aux réclamations des fermiers de la commune de Dormans & autres environnantes, contre l'art. IX du décret additionnel du premier brumaire, qui exclut les fermiers de la prétention aux indemnités nationales pour perte de fruitsRoger Ducos · First published 1794Open the Tome
Opinion de Roger Ducos, de pute du de partement des Landes a la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVIRoger Ducos · First published 1793Open the Tome
Opinion de Roger Ducos, de pute du de partement des Landes a la Convention nationale, sur cette question, Louis XVI peut-il e tre juge ? Doit-il e tre juge par la Convention nationale?Roger Ducos · First published 1792Open the Tome
Discours prononcé sur le message du Directoire exécutif du 13 de ce mois relatif à l'entrée des Français dans RomeRoger Ducos · First published 1798Open the Tome
Rapport fait au nom d'une commission spéciale sur la résolution du 14 de ce mois relative aux délais pour se pourvoir par appel et en cassation contre les jugemens en matière de prises maritimes. Séance du 26 floréal an 6.Roger Ducos, France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciens · First published 1798Open the Tome
Discours prononcé à l'installation de l'administration établie à Mons, le 2 frimaire l'an 3me de la République francaise, une & indivisibleRoger Ducos · First published 1795Open the Tome
Rapport et projet de de cret sur les observations faites par le ministre de l'Inte rieur, relatives a l'exe cution des lois des 26 novembre, 4 mai et 15 septembre 1793 (vieux style) concernant les secours accorde s aux familles des militaires et marins qui sont au service de la Re publiqueRoger Ducos · First published 1793Open the Tome
Rapport et projet de de cret, sur les observations faites par le ministre de l'Inte rieur relatives a l'exe cution de la loi des 27 fe vrier & 14 aou t 1793 (vieux style) concernant les indemnite s a accorder aux citoyens qui ont e prouve ou qui e prouveront des pertes par l'invasion de l'ennemiRoger Ducos · First published 1793Open the Tome
