Discours prononce par Desmolin sur le de part des re quisitionnaires du de partement du GersJean-Baptiste Desmolin · First published 1799Open the Tome
Motion d'ordre faite par Desmolin sur la re duction au tiers de la solde et de la pension des militaires hors d'e tat de continuer leur service, et qu'on pre tend induire de quelque loi, contre le texte pre cis de celles du 11 brumaire et 6 germinal an 6Jean-Baptiste Desmolin · First published 1799Open the Tome
Re ponse faite par Desmolin, aux de nonciations des administrations municipales de Lectoure & de Fleurance, de partment du GersJean-Baptiste Desmolin · First published 1799Open the Tome
Rapport fait par Desmolin, au nom d'une commission spe ciale sur la demande du citoyen Corbel, en vente d'un terrein pour y e tablir une tannerie, d'apre s les proce de s du citoyen SeguinJean-Baptiste Desmolin · First published 1798Open the Tome
Rapport fait par Desmolin, au nom d'une commission spe ciale, sur deux re fe re s du tribunal de cassation relatifs au genre de preuves que doivent rapporter les enfans ne s hors du mariage dont les pe res sont morts depuis la publication de la loi du 12 brumaire an 2, & a l'indemnite de ceux de ces sortes d'enfans dont les pe res sont morts avant la publication du de cret du 4 juin 1793Jean-Baptiste Desmolin · First published 1798Open the Tome
Rapport fait par Desmolin, sur les pensions et secours des veuves et des enfans des militaires de toutes arme et de tout grade, et des employe s dans les administrations militairesJean-Baptiste Desmolin · First published 1798Open the Tome
Rapport fait par Desmolin sur les lois inconstitutionnellesJean-Baptiste Desmolin · First published 1797Open the Tome
Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents par Desmolin, au nom des deux commissions nomme es pour examiner la loi du 12 brumaire an 2, et les de crets des 3 et 26 vende miaire dernierJean-Baptiste Desmolin · First published 1796Open the Tome
Rapport fait au nom d'une commission, par Desmolin, sur les Baux a culture perpe tuelle, a la moitie & autre quotite de fruitsJean-Baptiste Desmolin · First published 1796Open the Tome
Suite du rapport fait au Conseil des cinq-cents, par Desmolin, au nom de deux commissions charge es d'examiner la loi du 12 brumaire an 2, et les de crets des 3 et 26 vende miaire dernierJean-Baptiste Desmolin · First published 1796Open the Tome
Réponse faite ... aux dénonciations des administrations municipales de Lectoure et Fleurance, département du GersJean-Baptiste DesmolinOpen the Tome
