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Jean-Baptiste Michaud

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Cover of Rapport fait au nom d'une commission spe ciale, par Michaud, sur une re clamation du citoyen Marchand, de la commune de Baume, de partement du Doubs, tendante a ce que l'exe cution d'un arre te , par lequel le repre sentant du peuple Saladin l'a destitue de ses fonctions, ne puisse l'empe cher de profiter de l'exception que renferme la loi du 3 brumaire, en faveur des parens d'e migre s qui ont rempli sans interruption des fonctions publiques

Rapport fait au nom d'une commission spe ciale, par Michaud, sur une re clamation du citoyen Marchand, de la commune de Baume, de partement du Doubs, tendante a ce que l'exe cution d'un arre te , par lequel le repre sentant du peuple Saladin l'a destitue de ses fonctions, ne puisse l'empe cher de profiter de l'exception que renferme la loi du 3 brumaire, en faveur des parens d'e migre s qui ont rempli sans interruption des fonctions publiques

Jean-Baptiste Michaud · First published 1798

Cover of Rapport fait par Michaud au nom d'une commission spe ciale, compose e des repre sentans du peuple Sime on, Delecloy & Michaud, sur une pe tition des administrateurs des hospices civils de la commune de Pontoise

Rapport fait par Michaud au nom d'une commission spe ciale, compose e des repre sentans du peuple Sime on, Delecloy & Michaud, sur une pe tition des administrateurs des hospices civils de la commune de Pontoise

Jean-Baptiste Michaud · First published 1797

Cover of Compte que rendent les repre sentans du peuple Michaud & Siblot de la de pense qu'ils ont faite dans les deux missions qu'ils ont remplies, l'une dans les de partemens du Doubs & de la Haute-Saone, pour acce le rer le recrutement des trois cent mille hommes, en exe cution de la loi du 29 mars 1793 (vieux style), & l'autre dans les communes de Marly & de Saint-Germain-en-Laye, en exe cution de celle rendue le 12 juillet de la me me anne e, pour la conservation des meubles & effets de pendans de la ci-devant liste civile ; la premie re de ces missions ayant dure depuis le 14 mars jusqu'au 11 mai de ladite anne e, & la seconde depuis le 27 aou t jusqu'au 27 septembre suivant

Compte que rendent les repre sentans du peuple Michaud & Siblot de la de pense qu'ils ont faite dans les deux missions qu'ils ont remplies, l'une dans les de partemens du Doubs & de la Haute-Saone, pour acce le rer le recrutement des trois cent mille hommes, en exe cution de la loi du 29 mars 1793 (vieux style), & l'autre dans les communes de Marly & de Saint-Germain-en-Laye, en exe cution de celle rendue le 12 juillet de la me me anne e, pour la conservation des meubles & effets de pendans de la ci-devant liste civile ; la premie re de ces missions ayant dure depuis le 14 mars jusqu'au 11 mai de ladite anne e, & la seconde depuis le 27 aou t jusqu'au 27 septembre suivant

Jean-Baptiste Michaud · First published 1795

Cover of Compte rendu par le repre sentant du peuple Michaud, des de penses qu'il a faites dans les deux missions qu'il a remplies, l'une dans les de partemens de l'Indre & du Cher, depuis le 9 pluvio se jusqu'au 19 prairial de l'anne e dernie re, & l'autre, depuis le 23 thermidor jusqu'au 10 frimaire de la pre sente anne e, dans les de partemens de la Meurthe & des Vosges

Compte rendu par le repre sentant du peuple Michaud, des de penses qu'il a faites dans les deux missions qu'il a remplies, l'une dans les de partemens de l'Indre & du Cher, depuis le 9 pluvio se jusqu'au 19 prairial de l'anne e dernie re, & l'autre, depuis le 23 thermidor jusqu'au 10 frimaire de la pre sente anne e, dans les de partemens de la Meurthe & des Vosges

Jean-Baptiste Michaud · First published 1795

Cover of Opinion de Jean-Baptiste Michaud, de pute du de partement du Doubs, sur les mesures a prendre pour faire cesser les troubles occasionne s par le fanatisme religieux

Opinion de Jean-Baptiste Michaud, de pute du de partement du Doubs, sur les mesures a prendre pour faire cesser les troubles occasionne s par le fanatisme religieux

Jean-Baptiste Michaud · First published 1791