Discours prononce par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, apre s la lecture d'une pe tition d'un grand nombre d'armateurs, de ne gocians et commerc ʹans de Bordeaux, relative a la course maritimeJacques Paul Fronton Duplantier · First published 1799Open the Tome
Motion d'ordre par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur la ce le bration de la fe te du 14 juilletJacques Paul Fronton Duplantier · First published 1799Open the Tome
Opinion de J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, contre le projet pre sente sur la re vision des jugemens rendus par les tribunaux criminels sur faux te moignagesJacques Paul Fronton Duplantier · First published 1799Open the Tome
Opinion de J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur la liberté de la presseJacques Paul Fronton Duplantier · First published 1799Open the Tome
Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier, au nom d'une commission spe ciale, charge e de pre senter un nouveau projet relatif aux fonctionnaires et employe s de la Re publique inte resse s dans les fournitures, et contenant les moyens de pre venir la corruptionJacques Paul Fronton Duplantier · First published 1799Open the Tome
Rapport fait par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, au nom de la Commission des ascendans d'e migre s, sur le droit de successibilite de la Re publique, & la disposition des successions e chues aux familles d'e migre sJacques Paul Fronton Duplantier · First published 1799Open the Tome
Rapport fait par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, au nom de la Commission des ascendans d'e migre s, sur le nouveau mode de de claration a faire par les ascendans d'e migre s, d'estimation de leurs biens, et de liquidation de l'indemnite par eux du e a la Re publiqueJacques Paul Fronton Duplantier · First published 1799Open the Tome
Rapport fait par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, au nom de la commission spe ciale, charge e d'organiser les tribunaux de commerce d'apre s les formes & suivant les principes constitutionnels & de fixer leur arrondissement d'une manie re uniforme dans toute l'e tendue de la Re publique, suivi du projet de re solutionJacques Paul Fronton Duplantier · First published 1799Open the Tome
Rapport fait par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur la manie re d'e lire les pre sident, secre taire et scrutateurs des assemble es primaires, communales et e lectorales, ainsi que les assesseurs des juges-de-paix, et sur la nomination des administrateurs municipauxJacques Paul Fronton Duplantier · First published 1799Open the Tome
Rapport fait par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur le mode de paiement de cre anciers des successions e chues a la Re publique, comme repre sentant les e migre s, depuis le 9 flore al an 3Jacques Paul Fronton Duplantier · First published 1799Open the Tome
Rapport fait par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur le renouvellement du cinquie me du Tribunal de cassation pour l'an 7Jacques Paul Fronton Duplantier · First published 1799Open the Tome
Rapport fait par J.P.F. Duplantier, de pute par le de partement de la Gironde, au nom de la commission spe ciale, charge e de pre senter un nouveau projet de re solution concernant les pe res, me res, ascendans et parens d'e migre s, ainsi que les droits de successibilite de la Re publiqueJacques Paul Fronton Duplantier · First published 1799Open the Tome
Nouvelle re daction du projet de re solution pre sente par J.P.F. Duplantier (de la Gironde), au nom de la commission charge e de revoir la le gislation relative aux e migre s & a leurs ascendans & des membres adjoints a ladite commission d'apre s le renvoi fait par le Conseil des cinq-cents dans la se ance du 9 frimaire an 7, concernant les pe res, me res, ascendans & parens d'e migre s, ainsi que les droits de successibilite de la Re publiqueJacques Paul Fronton Duplantier · First published 1798Open the Tome
Opinion de J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur le mode d'exe cution de la conscription militaire, pre sente par la commission, dans son projet de recrutement de l'arme e de terreJacques Paul Fronton Duplantier · First published 1798Open the Tome
Rapport fait par J.P.F. Duplantier, (de la Gironde), au nom de la Commission de la classification et de la re vision des lois administratives, sur la premie re partie du code administratif, contenant la division du territoire de la Re publique, l'e tat politique des citoyens, les assemble es primaires & communales, les assemble es e lectorales, le scrutin & le mode d'e lection, & l'installation des fonctionnaires e lus par ces assemble esJacques Paul Fronton Duplantier · First published 1798Open the Tome
Rapport fait par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, au nom d'une commission spe ciale, sur le paiement & la dure e des rentes viage res dues aux e migre sJacques Paul Fronton Duplantier · First published 1798Open the Tome
Rapport fait par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, au nom d'une commission spe ciale, sur le paiement & la dure e des rentes viage res et des usufruits constitue s au profit des e migre s et des pre tres de porte s, ainsi que sur la vente des usufruits appartenans a la Re publiqueJacques Paul Fronton Duplantier · First published 1798Open the Tome
Observations sur le projet de résolution présenté par le représentant du peuple Duplantier, le 24 vendémiaire, an 7, sur les créances résultantes de l'achat des noirsJacques Paul Fronton Duplantier · First published 1790Open the Tome
Opinion sur l'exécution de la loi du 29 nivôse an 6 concernant les marchandises anglaisesJacques Paul Fronton Duplantier · First published 1799Open the Tome
Rapport fait par ... sur le mode de paiment de créanciers des successions échues à la RépubliqueJacques Paul Fronton Duplantier · First published 1799Open the Tome
